Politique relative aux cookies

La présente politique décrit l’utilisation des cookies et des technologies assimilées sur le site www.nexaura.it (ci-après le « Site »), géré par Nexaura S.r.l. (ci-après « Nexaura » ou « nous ») en qualité de responsable du traitement. Elle est rédigée conformément à l’art. 122 du décret législatif italien 196/2003 (code en matière de protection des données personnelles, tel que modifié par le décret législatif 101/2018, ci-après le « Codice Privacy »), qui met en œuvre l’art. 5, paragraphe 3, de la directive 2002/58/CE, telle que modifiée par la directive 2009/136/CE. Elle tient également compte du règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et des « Lignes directrices relatives aux cookies et aux autres outils de traçage » adoptées le 10 juin 2021 par le Garante per la protezione dei dati personali, l’autorité italienne de protection des données (ci-après le « Garante »).

La présente politique complète la Politique de confidentialité, qui décrit en détail les traitements de données personnelles effectués par l’intermédiaire du Site, les droits des personnes concernées et les données d’identification du responsable du traitement.

En bref

• Le Site n’utilise pas de cookies de profilage ou de marketing, ni d’outils d’analyse statistique de tiers.
• Seuls d’éventuels cookies techniques strictement nécessaires, installés par le fournisseur d’hébergement, peuvent être présents : aucune bannière de consentement n’apparaît donc.
• Les cookies peuvent en tout état de cause être contrôlés et supprimés depuis les paramètres du navigateur (point 7).

Cette synthèse est fournie à des fins de clarté et ne remplace pas la politique complète qui suit.

1. Que sont les cookies et les technologies assimilées

Les cookies sont de courts fichiers texte qu’un site web envoie à l’appareil de l’utilisateur (ordinateur, tablette, smartphone), où ils sont enregistrés par le navigateur pour être retransmis au site lors de la visite suivante. Ils servent, par exemple, à maintenir une session active, à mémoriser les préférences de navigation ou à reconnaître l’appareil dans le temps.

Les technologies remplissant une fonction analogue sont soumises au même régime : le stockage local du navigateur (local storage et session storage), les pixels de traçage et les identifiants d’appareil, ainsi que les techniques de fingerprinting ; ces dernières permettent de reconnaître l’utilisateur ou l’appareil sans enregistrer aucune information sur le terminal.

Les cookies se distinguent selon qui les installe et selon leur durée :

• cookies internes : installés directement par le gestionnaire du site visité ;
• cookies tiers : installés par un domaine différent, en général au moyen de contenus ou de scripts intégrés à la page (cartes, vidéos, boutons sociaux, outils statistiques) ;
• cookies de session : supprimés automatiquement à la fermeture du navigateur ;
• cookies persistants : conservés sur l’appareil jusqu’à l’échéance fixée ou jusqu’à leur suppression manuelle par l’utilisateur.

2. Les catégories de cookies et le consentement

La réglementation et les Lignes directrices du Garante distinguent deux catégories de cookies : les cookies techniques, pour lesquels une information suffit, et les cookies de profilage, qui exigent le consentement. Les cookies analytics constituent un cas intermédiaire : ils sont assimilés aux cookies techniques uniquement à certaines conditions. Ci-après le régime applicable à chaque cas et la situation du Site.

• Cookies techniques : ils permettent la navigation et la fourniture du service demandé (session, sécurité, répartition de charge, préférences d’affichage). Ils n’exigent pas le consentement : une information suffit (art. 122, alinéa 1, du Codice Privacy). Sur le Site : uniquement d’éventuels cookies strictement nécessaires, décrits au point 3.
• Cookies analytics : ils mesurent sous forme statistique le trafic et l’utilisation des pages. Ils sont assimilés aux cookies techniques, et donc exemptés de consentement, uniquement aux conditions indiquées par les Lignes directrices du Garante : statistiques exclusivement agrégées et relatives au seul site concerné ; pour les outils de tiers, masquage d’au moins la quatrième composante de l’adresse IP et aucune combinaison des données avec d’autres traitements ni transmission à d’autres tiers. Dans tous les autres cas, ils exigent le consentement. Sur le Site : aucun.
• Cookies de profilage et de marketing : ils créent des profils de l’utilisateur et proposent des contenus ou des messages publicitaires conformes aux préférences manifestées au cours de la navigation. Ils exigent un consentement préalable, libre, spécifique, éclairé et univoque, exprimé par une action positive (art. 4, point 11, et art. 7 du RGPD) et révocable à tout moment avec la même facilité que celle avec laquelle il a été donné. Sur le Site : aucun.

3. Les cookies et les outils utilisés par ce Site

Le Site est réalisé comme un ensemble de pages statiques et adopte une configuration volontairement minimale, cohérente avec le principe de minimisation des données (art. 5, paragraphe 1, point c), du RGPD). En particulier, le Site :

• n’utilise pas de cookies de profilage ni d’outils de marketing ou de reciblage ;
• n’utilise pas d’outils d’analyse statistique de tiers (cookies analytics) ni de techniques de suivi du comportement des visiteurs individuels : les éventuelles statistiques sur l’utilisation du Site sont obtenues sous forme agrégée à partir des journaux du serveur, comme décrit dans la Politique de confidentialité ;
• ne charge pas de polices de caractères, de scripts ou de bibliothèques depuis des serveurs de tiers : les polices sont hébergées directement sur le Site et, lors de la simple navigation, aucune requête n’est envoyée automatiquement à des fournisseurs externes ;
• n’intègre pas de contenus de tiers tels que cartes, vidéos, boutons de partage ou widgets sociaux ;
• n’enregistre pas de données dans le navigateur de l’utilisateur au moyen du local storage ou de technologies analogues.

Le seul traitement pouvant impliquer l’enregistrement d’informations sur l’appareil concerne les outils techniques strictement nécessaires au fonctionnement de l’infrastructure qui héberge le Site : d’éventuels cookies de sécurité, de répartition de charge ou de protection contre les abus installés par le fournisseur d’hébergement. Ces outils ne sont pas utilisés pour identifier l’utilisateur ni pour le profiler et n’exigent pas le consentement. [DA COMPLETARE: indicare il fornitore di hosting e verificare, sulla base della sua documentazione, se imposta cookie tecnici; in tal caso elencarli qui con nome, finalità e durata]

Le formulaire de contact

Le formulaire présent sur la page Contact n’installe pas de cookies et ne charge pas de scripts de tiers. Les données saisies sont transmises uniquement lorsque l’utilisateur appuie sur le bouton d’envoi, selon deux modalités en fonction de la configuration active : à un service externe de gestion des formulaires, s’il est activé, qui les remet à Nexaura en agissant en qualité de sous-traitant ; ou au logiciel de messagerie de l’utilisateur, au moyen d’un message prérempli adressé à Nexaura, sans transiter par les systèmes du Site. Un champ masqué à fonction anti-spam sert uniquement à écarter les envois automatiques et ne recueille aucune donnée des utilisateurs. Les données collectées, les finalités, les bases juridiques, les fournisseurs impliqués et les durées de conservation sont décrits dans la Politique de confidentialité.

4. Pourquoi aucune bannière n’apparaît sur le Site

La bannière de recueil du consentement n’est requise que lorsqu’un site utilise des cookies ou d’autres outils de traçage autres que techniques. Le Site n’utilisant pas de cookies de profilage, de marketing ou d’analyse qui exigent le consentement, aucune bannière ni aucun mécanisme de recueil des préférences n’est présent. La présente politique, accessible depuis chaque page par le pied de page, suffit à satisfaire les obligations de transparence prévues par les art. 12 et 13 du RGPD et par l’art. 122 du Codice Privacy, conformément aux indications des Lignes directrices du Garante.

5. Mises à jour et modifications futures

Nous nous engageons à maintenir la présente politique conforme à l’état effectif du Site. Si nous décidions à l’avenir d’activer des outils d’analyse statistique, de marketing ou des contenus de tiers impliquant l’installation de cookies non techniques, avant leur activation nous procéderons à :

• la mise à jour de la présente politique, en indiquant pour chaque cookie le fournisseur, la finalité, la durée et les modalités de gestion ;
• l’introduction d’une bannière conforme aux Lignes directrices du Garante, permettant d’accepter, de refuser (y compris en fermant la bannière) ou de personnaliser les choix avec la même facilité, ainsi que d’un lien toujours accessible depuis le pied de page pour les revoir ou révoquer le consentement à tout moment.

En tout état de cause, aucun cookie non technique ne sera installé avant que l’utilisateur n’ait exprimé son consentement.

La date de la dernière mise à jour est indiquée en tête de page. Nous invitons les utilisateurs à consulter périodiquement la présente politique.

6. Liens vers des sites tiers

Le Site contient des liens vers des sites externes, en particulier vers les sites des autorités mentionnées dans les textes. Il s’agit de simples liens hypertextes : aucun contenu provenant de ces sites n’est chargé sur les pages du Site et aucune donnée n’est transmise tant que l’utilisateur ne décide pas de suivre le lien. Une fois le site tiers atteint, l’utilisation des cookies et le traitement des données personnelles sont régis exclusivement par les politiques du gestionnaire concerné, sur lesquelles nous n’avons aucun contrôle et que nous invitons les utilisateurs à consulter.

7. Comment gérer et supprimer les cookies depuis le navigateur

Même en l’absence de cookies qui exigent le consentement, l’utilisateur peut à tout moment contrôler, limiter ou supprimer les cookies au moyen des paramètres de son navigateur. Les fonctions disponibles sont en général les suivantes : afficher les cookies enregistrés, les supprimer tous ou seulement ceux d’un site déterminé, bloquer les cookies tiers, bloquer tous les cookies, programmer la suppression automatique à la fermeture du navigateur. Le chemin indicatif pour les navigateurs les plus répandus :

• Google Chrome : menu Paramètres, section « Confidentialité et sécurité », rubriques « Cookies tiers » et « Paramètres des sites » ;
• Mozilla Firefox : menu Paramètres, section « Vie privée et sécurité », encadré « Cookies et données de sites » ;
• Microsoft Edge : menu Paramètres, section « Cookies et autorisations de site » ;
• Apple Safari (macOS) : menu Safari, Réglages, onglet « Confidentialité » ; sur iPhone et iPad : Réglages, Apps, Safari (ou Réglages, Safari dans les versions précédentes), section « Confidentialité et sécurité » ;
• Opera : menu Paramètres, section « Confidentialité et sécurité », rubrique « Cookies et autres données des sites ».

Les noms des rubriques de menu peuvent varier selon la version du navigateur ; les guides officiels de chaque éditeur indiquent les instructions à jour. La désactivation des cookies techniques peut compromettre le bon fonctionnement de certains sites web. La navigation sur ce Site ne dépend pas de cookies installés par Nexaura ; un blocage total des cookies ne pourrait avoir d’incidence que sur les outils techniques du fournisseur d’hébergement indiqués au point 3.

8. Droits des personnes concernées et contacts

Pour l’exercice des droits prévus par les articles 15 à 22 du RGPD (accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité), pour les modalités de réclamation auprès du Garante, l’autorité italienne de protection des données, ainsi que pour les données d’identification et de contact du responsable du traitement, il est renvoyé à la Politique de confidentialité et aux Mentions légales. Pour toute question relative à la présente politique, il est possible d’écrire à l’adresse e-mail indiquée dans le pied de page du Site.